Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Baisse de la TVA à 5,5% : Hervé Novelli en pleine morosité !


de : Slovar
mardi 11 août 2009 - 18h07 - Signaler aux modérateurs
1 commentaire

A force de supplier les restaurateurs de baisser leurs prix, il finirait presque par faire de la peine notre Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme, des Services et de la Consommation, auprès de la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi (ouf !)

C’est d’autant plus rageant que la mesure pour laquelle la France a bataillé bec et ongles auprès des autres pays de l’Union européenne a définitivement enterré le projet de TVA réduite pour les produits verts, que soutenait aussi la France !

En clair : le corporatisme l’a emporté sur le développement durable

Et ce corporatisme, il a été brillamment défendu par le Président de la République, alors candidat :

"J’entreprendrai ce combat si je suis élu, j’en prends ici l’engagement devant vous. Cette modification permettra alors à la France d’harmoniser à la baisse ses taux de TVA en matière de restauration, dans le cadre d’un accord global qui est à définir.

Mais pour moi, l’objectif sera très clair : que la réduction de la pression fiscale ait un impact global sur les prix pratiqués, sur le nombre d’emplois dans le secteur et sur le niveau des rémunérations pratiquées dans l’hôtellerie. A mes yeux, si l’Etat accepte de se priver d’une recette fiscale importante, c’est à la condition d’un accord gagnant-gagnant avec la profession, les salariés et les consommateurs. - Nicolas Sarkozy"

JPEG - 164.8 ko

Suivit de la jubilation de notre Secrétaire d’Etat et de Christine Lagarde le 18 mars 2009

Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi et Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’artisanat, des Petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, ont réuni, mercredi 18 mars 2009, les principaux représentants des professionnels du secteur de la restauration pour lancer les États généraux de la restauration. Cette manifestation permettra d’identifier les leviers permettant à la baisse du taux de TVA annoncée par le président de la République, Nicolas Sarkozy, de favoriser la création d’emplois, l’amélioration des conditions des salariés, la modernisation du secteur et la baisse des prix.

Ces États généraux seront à la fois l’aboutissement des négociations sur les engagements des professionnels et le point de départ d’une démarche de modernisation et de développement du secteur de la restauration.

Au cours de cette première réunion, Christine Lagarde et Hervé Novelli ont annoncé la mise en place de groupes de travail, réunissant professionnels et institutionnels, notamment autour des thématiques suivantes : la baisse des prix, l’emploi et la situation des salariés, et la modernisation de la profession par exemple par l’investissement. Un groupe portera spécifiquement sur l’analyse quantitative des mesures et des engagements. Ces groupes se réuniront régulièrement au cours des mois de mars et d’avril.

Lors de cette réunion, les ministres ont réaffirmé leur ambition de voir la baisse du taux de TVA profiter au plus grand nombre : consommateurs, salariés et entrepreneurs. Ils ont insisté sur la grande vigilance qu’ils porteront au suivi du respect des engagements que les professionnels prendront.

Après un tour de table des participants, les ministres ont noté avec satisfaction les points de vue positifs dont les professionnels ont fait part et la nécessité de convenir d’engagements concrets et visibles au bénéfice des consommateurs notamment en termes de prix, et pour les salariés. - Source MINEFI

Slovar les Nouvelles vous a narré à plusieurs reprises (notamment dans nos articles du 22/05 et 28/07 ) comment les cris de joie s’étaient mués en silence gênés et le soufflé retombé bien vite ...

En effet, une fois le mythique effet "pouvoir d’achat" passé, on s’est vite rendu compte qu’une grande partie de la profession avait compris et intégré la baisse de la TVA, mais sans la répercuter sur le consommateur.

Les propos d’André Daguin, en mars 2009, (le véritable porteur du projet) aurait du alerter les français à défaut du Secrétaire d’Etat : "La priorité absolue ce sont les salaires des employés", a réagi mardi André Daguin, président du conseil de surveillance de l’Union des métiers de l’industrie hôtelière (Umih). "J’attends de certains restaurateurs qu’ils baissent les prix", ajoutait- il. - Source Europe1

De même que ceux de Didier Chenet, le président du Synhorcat, le deuxième syndicat de la profession " veut privilégier la "pédagogie" aux "menaces". Il en profite pour rappeler que les prix sont libres en France, et que le gouvernement n’a "aucun moyen d’obliger les restaurateurs, ne laissaient aucune illusion sur le devenir de la mesure. - Source Slovar les Nouvelles

Car, que disait réellement la loi ?

Les établissements concernés.

Ils bénéficient de la TVA à 5,5 % depuis le 1er juillet. Ce sont les entreprises spécialisées dans la restauration : restaurants traditionnels, restauration rapide (consommation sur place), cafétérias, traiteurs (service à table), cafés ... / ...

Les contreparties :

Les professionnels ne sont contraints en rien, mais sont fortement incités à répercuter la baisse de TVA en agissant sur leurs tarifs, leurs investissements et leurs effectifs.

L’affichage :

Les professionnels ne sont pas tenus d’afficher les baisses de prix.

Le macaron officiel. L’affichage du macaron « La TVA baisse, les prix aussi » n’est pas obligatoire. S’il l’affiche, le restaurateur doit baisser de 11,8 % les prix de 7 produits, au risque d’être poursuivi. - Source Le Parisien

Ce qui a fait dire à beaucoup de restaurateurs qu’ils préféraient ne pas jouer la baisse plutôt que de subir un contrôle et peut être des sanctions !

Après avoir essayé d’associer les guides gastronomiques à son opération baisse de la TVA avec le revers que nous avons raconté :

" ... / ... Gault Millau et autres Bottin gourmand fassent apparaître en bonne place dans leurs pavés les adresses qui jouent le jeu et baissent leurs tarifs. Il s’est engagé à "un petit coup de pouce" aux restaurateurs qui "jouent le jeu" en affirmant que "leurs établissements seront signalés aux guides gastronomiques"

Il a pris cet engagement à l’issue de l’installation du comité de suivi du contrat d’avenir de la restauration du 22 juillet 2009 en déclarant : Qu’il souhaitait "avantager les restaurateurs qui jouent le jeu", par exemple en demandant aux guides gastronomiques que ces établissements soient signalés. - Source Gouvernement.fr

Or, il semble que monsieur Novelli est comme à son habitude pris des engagements avant de consulter les intéressés. En effet, le "petit coup de pouce" annoncé est si l’on en croit le site easydroit, reçu avec bien peu d’enthousiasme chez les éditeurs de guides :

Les guides gastronomiques ont fraîchement accueilli la demande du gouvernement de signaler dans leurs prochaines éditions les restaurants ayant répercuté la baisse de la TVA sur leurs prix, soulignant que ce n’est pas leur rôle et que c’est irréalisable dans les délais de parution ... / ... " - Source Slovar les Nouvelles

Et, commençant à avoir des sueurs froides, Hervé Novelli lance un nouvel appel aux restaurateurs. Il faut dire qu’il est nécessaire de limiter le naufrage d’une mesure qui coûte tout de même 2,4 milliards d’euros au budget de l’Etat.

"Il y a actuellement à peu près un restaurant sur deux qui joue le jeu de la baisse de certains prix", a-t-il dit. Une enquête de la direction la concurrence, de la consommation et des fraudes (DGCCRF) était arrivée à ce résultat en juillet. "C’est bien mais c’est encore insuffisant et j’appelle l’ensemble des restaurateurs à jouer le jeu", a-t-il ajouté.

Le fonds de modernisation sera installé le 13 septembre et "seuls les restaurants qui ont joué le jeu en répercutant la baisse du taux de TVA sur un certain nombre de prix pourront avoir recours à ce fonds de modernisation" - Source L’Express

Certes, mais pour cela, il faudrait que les restaurateurs aient envie de rénover leurs établissements. Si ce n’est le cas, notre Secrétaire d’Etat ne dispose plus d’aucun moyen de pression !

Il faut ajouter à cela que le torchon brule entre le Secrétaire d’Etat et l’Umih (qui était le principal interlocuteur des pouvoirs publics). Après avoir été "amis pour la vie", le ton est en train de se durcir. Ce qui pourrait être du plus mauvais goût dans la perspective des régionales de 2010 ...

En effet, on apprend sur le site l’Hotellerie Restauration qu’Hervé Novelli n’a pas invité les représentants de l’Umih lors de son dernier passage à Marseille.

Marseille (13) En organisant, dans le cadre de sa tournée explicative de la baisse de la TVA en restauration, une conférence de presse à Marseille, Hervé Novelli, secrétaire d’État au Tourisme, a provoqué une vive déception auprès des dirigeants de l’Umih, qui ont été purement et simplement ‘oubliés’ dans l’opération.

La réaction du syndicat provençal ne s’est pas fait attendre par la plume du président Pierre Paul Alfonsi qui a adressé au représentant du Gouvernement une missive dont vous pourrez lire quelques extraits :

“Monsieur le Ministre,

Je suis navré de constater que vos services ont organisé, sans nous consulter, une conférence de presse pour votre venue en région Provence-Alpes-Cote d’Azur sur la baisse de la TVA en restauration et le contrat d’avenir, le 20 juillet dernier à Marseille et que l’Umih n’a pas été conviée à cet événement. (…) Je ne pense pas que vos services aient fait là le choix judicieux quand on connaît le nombre d’établissements qui existent à Marseille qui ont une activité de restauration et qui se sont engagés dans la baisse des prix.

Je pense qu’il eut été souhaitable de se mettre en rapport avec notre fédération et, de concert, trouver un établissement de restauration en adéquation avec l’actualité sur la baisse de la TVA et le Contrat d’avenir. En effet, il m’aurait paru plus astucieux de faire se tenir votre conférence de presse dans un établissement de restauration soumis jusqu’à aujourd’hui à un taux de 19,6 % et qui venait de passer à un taux de 5,5%. S’engageant par là même à une baisse de ses prix, à une revalorisation des salaires de ses employés et sur un investissement futur. (…)

Aujourd’hui, malheureusement pour votre conférence de presse sur le thème de la baisse de la TVA en restauration était présent le propriétaire du restaurant qui vous accueillait, le président de la chambre des métiers représentant les coiffeurs, les élus de la CCIMP représentant les commerces, les représentants des comptables, de nombreux fonctionnaires, etc., mais pas de restaurateurs de l’Umih ou de représentants de syndicats patronaux. Nous trouvons, Monsieur le Ministre, cela fort dommage.

D’autant plus que je fus le seul Président pour le seul département à porter le message de remerciements par celui qui nous a obtenu la baisse de la TVA, le Président Nicolas Sarkozy.

Je me devais, Monsieur le Ministre, de porter notre sentiment à votre connaissance et, je vous prie de croire, Monsieur le Ministre, en mes plus profonds respects.

Pierre Paul Alfonsi
Président général"

Source : L’hôtellerie- restauration

C’est vrai que choisir un établissement qui n’a pas baissé ses prix, comme exemple, ça "casse" !!

Mais Hervé Novelli, alors qu’il veut faire croire à un bras de fer se rattrape en déclarant que : " le secteur était très fragilisé et qu’il pointait à la première place pour les défaillances d’entreprises" Une façon habile de reconnaître que, des annonces médiatiques à la réalité, il y a un grand pas ...

Les faits nous montrent, une fois de plus, la détermination de nos gouvernants et la limite de l’auto régulation chère au MEDEF, à Christine Lagarde et Hervé Novelli !

ça promet pour la suite de la loi, puisque comme l’écrit l’organisation patronale UMIH : "A la suite de la dernière commission mixte paritaire du 9 juillet 2009, l’ensemble des organisations patronales – UMIH, GNC, SYNHORCAT, CPIH et FAGIHT – a signé une proposition commune sous la forme d’un avenant n°6 à la convention collective des CHRD. Celle-ci avait été élaborée dans le respect du volet social convenu lors de la signature du « contrat d’avenir », le 28 avril dernier. L’avenant n°6 a été entériné, le 24 juillet 2009, par 2 syndicats de salariés représentatifs : la CFDT et la CGC.

En revanche, la CGT, FO et la CFTC ont annoncé par voie de presse, le 29 juillet 2009, qu’ils « allaient exercer leur droit d’opposition » rendant caduc l’ensemble dudit avenant."

Il n’y pas à dire, c’est vraiment un succès ! Néanmoins, dans la mesure où : Le déficit budgétaire est passé à fin juin de 32,8 à 86,6 milliards d’euros d’une année sur l’autre. Mais il atteignait 88,7 milliards à fin mai. Nos dirigeants en sont-ils à 2,4 milliards près ?

Slovar les Nouvelles

http://slovar.blogspot.com

Crédit et copyright image

RODHO



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Baisse de la TVA à 5,5% : Hervé Novelli en pleine morosité !
12 août 2009 - 07h19 - Posté par Mengneau Michel

Connaissant les habitudes de beaucoup de restaurateurs on peut dire que c’était cousu de fil blanc...

Mais, ou cela est encore plus paradoxale, c’est qu’en baissant un peu les prix cela aurait permis à des gens moins aisés de s’offrir un petit plaisir. Il ne vont pas pouvoir et en plus il vont certainement faire les frais du manque de recette fiscale car il faudra bien trouver le pognon quelque part.

Quant à l’embauche, la restauration étant avec le batiment les secteurs où la législation du travail est la moins respectée, c’est donc pas de ce côté là qu’il fallait attendre des merveilles...

Encore un enfumage politicard de Sarko !






Pierre Perret à 85 ans, au meilleur de sa forme, nous chante "les cons finis" (vidéo et paroles)
dimanche 12 - 15h07
de : nazairien
VENEZUELA : le Parlement Européen dans les bottes de l’impérialisme.
dimanche 12 - 14h44
de : joclaude
Les femmes manifestent contre « le remaniement de la honte » (vidéo)
samedi 11 - 20h52
de : nazairien
4 commentaires
Dans tous les cas TOUS EN GRÈVE ET EN MANIFESTATION LE 17 SEPTEMBRE
samedi 11 - 12h33
de : Laurent Brun
1 commentaire
REMANIEMENT:CE QUE VOUS N’ENTENDREZ JAMAIS, en toute démocratie, bien sûr !
samedi 11 - 10h17
de : joclaude
2 commentaires
La Sécurité sociale, l’assurance chômage et les retraites en danger !
samedi 11 - 09h12
1 commentaire
Çà suffit Mme Obono ! Un peu de sérieux !
samedi 11 - 08h17
de : Christian Delarue
4 commentaires
Je ne suis pas aussi blanc que j’en ai l’air...
vendredi 10 - 23h24
de : Christian Delarue
1 commentaire
Un p’tit coup de bourbon : Remaniement !
vendredi 10 - 15h10
de : joclaude
1 commentaire
La Cour des comptes pointe les errements et la gabegie de la filière nucléaire et de ses premiers de cordée
vendredi 10 - 05h47
de : coordi sud est via JYP
Air France : milliards de prêt, milliers de postes en moins, bonus époustouflant pour le PDG
jeudi 9 - 09h00
1 commentaire
Venezuela : Publication de la liste des organisations candidates aux élections législatives
mercredi 8 - 16h32
de : joclaude
Du 8 au 12 juillet 2020 Festival des Canotiers 2020 : le programme
mercredi 8 - 07h26
Conférence de presse de Jean-Luc Mélenchon
mardi 7 - 18h03
3 commentaires
IRAN : Israël joue-t-il avec le feu ?
mardi 7 - 17h47
de : joclaude
AVEC CASTEX çA CARBURE SEC
mardi 7 - 05h25
de : Nemo3637
1 commentaire
C’est l’anniversaire de Frida Kahlo
lundi 6 - 21h35
de : Roberto Ferrario
1 commentaire
Services publics pour appliquer les droits sociaux « opposables »
dimanche 5 - 11h14
de : Christian Delarue (Converg SP)
Remaniement Ministériel:le 1er Ministre n’arrive pas en novice !
samedi 4 - 21h28
de : joclaude
Coronavirus : Superbe analyse d’Ignacio Ramonet
samedi 4 - 16h31
de : joclaude
Stopper le rouleau compresseur mondialiste
samedi 4 - 15h37
de : Claude Janvier
1 commentaire
LA PRÉFECTURE DE PARIS MET DES FAMILLES À LA RUE POUR UN HÔTEL DE LUXE
samedi 4 - 11h54
de : joclaude
Nomination de Castex à Matignon
samedi 4 - 08h15
de : jo.dez
L’indépendantisme catalan à la veille d’une recomposition d’envergure
vendredi 3 - 18h20
de : Antoine (Montpellier)
Remaniement : Emmanuel Macron réinvente la macronie d’avant le Covid-19
vendredi 3 - 15h29
Le monde d’après : Jean Castex nouveau premier ministre droitard, sarkozyste et énarque
vendredi 3 - 15h00
de : Roberto Ferrario
4 commentaires
MUNICIPALES : GAUCHE BOBO CONTRE GAUCHE PROLO
vendredi 3 - 11h21
de : joclaude
2 commentaires
SYNDICALISTE - ANTIRACISTE - ANTISEXISTE
vendredi 3 - 07h21
de : DELARUE C. & LE QUEAU S.
La Via Campesina condamne le plan d’annexion colonialiste en Palestine
vendredi 3 - 06h25
de : VIA CAMPESINA
Crise et robotisation : De l’actualité des Grundrisse de Marx !
vendredi 3 - 02h32
de : Lepotier
MON COMMUNISME
jeudi 2 - 21h55
de : Nemo3637
1 commentaire
Soignants : une « grande famille ». Vraiment ?
jeudi 2 - 15h30
Info’Com : "Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là"...
jeudi 2 - 11h38
de : Mickael Wamen
Le creux de la vague - C’est l’heure de l’mettre
mercredi 1er - 20h54
de : Hdm
QG présente : "« Le capital se radicalise » Mickaël Wamen, Monique Pinçon-Charlot" (video)
mercredi 1er - 17h28
de : Aude Lancelin
4 commentaires
CARNAGE ORGANISÉ CONTRE RÉACTION DÉSORGANISÉE ...
mercredi 1er - 17h06
de : Mickael Wamen
Convention Citoyenne pour le climat soumis au bon vouloir de notre monarque !
mercredi 1er - 12h27
de : joclaude
Courrier à l’adresse de Philippe Martinez SG CGT.
mardi 30 - 22h38
de : Mickael Wamen
IRAK : M.Macron ne nous l’expliquera pas : NOUS SOMMES EN GUERRE !
mardi 30 - 17h51
de : joclaude
« Ségur de la santé » : les soignants maintiennent la pression
mardi 30 - 17h43

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
C’est l’anniversaire de Frida Kahlo
lundi 6 juillet
de Roberto Ferrario
1 commentaire
Je trouve épouvantable de voir les riches passer leurs jours et leurs nuits dans des parties, pendant que des milliers et des milliers de gens meurent de faim. Magdalena Frida Carmen Kahlo Calderón ou Frida Kahlo, née le 6 juillet 1907 dans une démarcation territoriale de l’actuelle entité fédérative de Mexico, la délégation de Coyoacán, et morte le 13 juillet 1954 au même endroit, est une artiste peintre mexicaine. Son réalisme n’est pas seulement artistique : en 1928, elle (...)
Lire la suite
Le monde d’après : Jean Castex nouveau premier ministre droitard, sarkozyste et énarque
vendredi 3 juillet
de Roberto Ferrario
4 commentaires
"Politiquement, je suis de droite et je l’assume parfaitement", affirmait ce haut fonctionnaire. Membre du parti Les Républicains, il est notamment proche de Nicolas Sarkozy, dont il a été le secrétaire général adjoint à l’Élysée. Ce qui ne l’empêche pas de soutenir la candidature de François Fillon pour la présidence de l’UMP lors du congrès de l’automne 2012. Cette nomination donne le ton de ce qui s’annonce dans les prochains (...)
Lire la suite
Info’Com : "Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là"...
jeudi 2 juillet
de Mickael Wamen
Normal de sortir une telle affiche quand on vois comment sont traités les salarié/es précaires du bureau de placement de Info’Com ! « Tu as du taff tu es bien payé alors fermes là, tu n’est pas ici pour militer mais prendre du fric, et puis si il y a des injustices c’est pas ton problème ... » Voilà ce que j’ai entendu non stop durant quasi 2 ans ... Être précaire n’est pas être une sous merde et cela est vrai partout et notamment à la CGT ! Avoir un bureau (...)
Lire la suite
Nouvelle affiche scandaleuse de Info’ Com...
mercredi 24 juin
de Mickael Wamen
13 commentaires
De pire en pire le bad buzz continue... Se réjouir des licenciements à BFM c’est scandaleux !! Cette restructuration est totalement injustifiée comme toutes les autres et qu’elle touche des salarié/es de BFM ne donne pas droit de s’en réjouir ... Les salariés de BFM ne sont pas des chiens comme indiqué par Info’ Com ... En plus ce sont les « petits » qui vont morfler ! Comment Info’ Com peut il être à ce point une fois de plus totalement à la rue sur un (...)
Lire la suite
La chasse continue ... tu gênes donc on te dégage !!!! Bravo info’com ....
mercredi 17 juin
de Mickael Wamen
Ce n’est plus du syndicalisme mais utilisation de méthodes patronales les plus dégueulasses.... Bien content d’avoir démissionné car c’est impossible de continuer d’adhérer à un syndicat qui vire celles et ceux qui ne pensent pas comme la direction !!!! Info’com critique la conf’ mais fait pire ...ilsfont’com leur va très bien ! Ils sont plus fort avec leur « camarade agency » qu’avec la camaraderie la vraie, la gratuite.... Ils sont (...)
Lire la suite
Info’Com Cgt, nous n’avons pas adhéré avec obligation de nous taire !!!
jeudi 11 juin
de Mickael Wamen, Sidi Boussetta
WE LOVE NOTRE SYNDICAT Et OUI, nous aimons notre syndicat qui nous a accueilli en 2016, cette super équipe de l’époque, fraternelle, humaine et profondément militante... Ce même syndicat qui a toujours su différencier la CGT des hommes et des femmes qui la composent, qui a toujours osé dire les choses, par exemple, souvent relever les manquements du secrétaire général confédéral, de la confédération, de sa fédération, sans jamais remettre en cause la CGT... On est en droit de (...)
Lire la suite
Aux dirigeants d’Info’Com-CGT
vendredi 5 juin
de Mickael Wamen
2 commentaires
Après avoir repoussé plusieurs fois cette décision, je vous informe que je ne souhaite plus être adhérent au syndicat info’com CGT et je quitte le bureau de placement de la SACIJO. Je tiens de suite à indiquer que cette décision n’a strictement rien à voir avec cette connerie d’affiches. Ce serait trop facile pour vous de prendre cet argument pour expliquer ma décision.t Depuis les démissions d’Olivier et Stéphane, la ligne du syndicat ressemble bien trop à celle (...)
Lire la suite